Article 1 – GENERALITES
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.
L’inscription à l’Association est accessible à toutes les personnes physiques ou morales intéressées par les buts de l’Association.
Les cotisations sont dues annuellement du 1er janvier au 31 décembre.
Tous les règlements (cotisations, voyages, sorties, etc…) doivent être faits par chèque à l’ordre d’ASL.
A remettre le jeudi après-midi au centre culturel ou l’adresser par la poste au président ou trésorier.
Il sera établi un chèque par prestation et par foyer.
En outre, pour faciliter les traitements comptables, il est demandé d’inscrire au dos des chèques le nom de la prestation correspondante.
Tous les membres d’ASL, y compris les bénévoles qui participent au bon fonctionnement de celle ci devront effectuer les règlements dont ils assurent le déroulement.
La cotisation annuelle n’est pas remboursée, même en cas de cessation de participation.
Pour les nouveaux adhérents, les cotisations versées après le 1er septembre sont valables pour l’année suivante.
Article 2- ACTIVITES et LOISIRS
Différentes activités sont proposées aux adhérents au Centre Culturel de Moret sur Loing.
Gym douce (activité payante) et atelier chant le jeudi matin.
Jeudi après-midi récréatifs, avec jeux divers (tarot, belote, scrabble, etc…) concours interne, et goûters.
Aquagym (activité payante) chez Escale Forme à Ecuelles le mardi matin.
Randonnée pédestre tous les 1er vendredi du mois.
Article 3 – SORTIES et VOYAGES
Définition :
Sorties : excursions aller et retour dans la même journée.
Voyages : séjours ou circuits comportant au moins une nuit à l’hôtel.
Dans tous les cas, les inscriptions sont prises dans l’ordre de réception des chèques demandés et avec une date butoir.
Aucune réservation ne sera prise par téléphone.
Lors des voyages, les adhérents <<seuls >> sont invités à préciser s’ils acceptent ou non de partager une chambre en précisant éventuellement le nom de la personne choisie.
Pour les inscriptions effectives aux sorties et voyages, il n’est pas envoyé d’accusé de réception.
En cas d’annulation, par ASL chaque adhérent sera prévenu individuellement et son règlement lui sera remboursé.
Pour les sorties et voyages il est impératif d’être adhérent à ASL ( assurance des personnes ) .
Tous les pourboires sont inclus, en règle générale, dans le prix demandé.
Règlement d’une journée
Le règlement se fait en totalité par chèque à l’inscription.
Le chèque sera débité et non remboursable sauf exception étudiée par le bureau.
Règlement d’un voyage de 2 à 4 jours
Un chèque de 50% à l’inscription.
Le solde un mois avant le départ.
Règlement d’un voyage de plus de 4 jours
Un chèque de 30% à l’inscription.
Un chèque intermédiaire de 30%.
Le solde de 40% au plus tard 5 semaines avant le départ selon les conditions de l’agence
de voyages.
Tous les chèques seront remis à l’inscription et encaissés aux échéances fixées.
En cas de paiement intégral à l’inscription, le chèque sera immédiatement débité.
Article 4 – ANNULATION – REMBOURSEMENT
Pour les sorties d’une journée, aucun désistement ne sera remboursé sauf avis du bureau
Un forfait de 10 € sera retenu pour frais administratifs.
Pour les voyages, une retenue de 20 € sera appliquée pour frais administratifs.
En cas d’absence le jour du départ, aucun remboursement ne sera effectué sauf sur
justificatif médical.
Article 5 –NOTRE GUIDE DE BONNE CONDUITE
Il n’y a pas de place réservée dans les autocars sauf contre indication ni aux tables de restaurants.
Nos adhérents sont accueillis sans distinctions d’opinions philosophique, politique ou religieuse.
Les discussions à but politique et religieux sont interdites au sein de l’Association.
La convivialité, la bonne humeur et le respect des autres sont la règle d’or de notre Association.
Les adhérents doivent être corrects entre eux et ne pas employer de termes désagréables envers d’autres adhérents.
Article 6 – EXCLUSION
Comme indiqué à l’article 7 des statuts, l’exclusion d’un membre peut- être prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave.
Sont notamment réputés comme motifs graves :
- Une condamnation pénale pour crime et délit dans le cadre de l’Association.
- Toutes actions de nature à porter préjudice directement ou indirectement, aux activités de l’Association ou à sa réputation.
- La décision d’exclusion est adoptée par le Conseil d’Administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
- En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’Association.
Article 8 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration et sera diffusé à l’assemblée générale suivante.
Fait à Moret-Loing-Orvanne le 29-12-2016 suite à l’approbation du règlement par les membres du Conseil d’Administration
Le Président